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Nos délibérations

Les délibérations sont classées par date de séance. Le thème apparaît dans le nom du fichier avec les abréviations suivantes :

Subvention – SUB
Finances – FIN
Administration générale – ADMIN
Ressources  Humaines – RH
Marché – CMP

Recyclerie – REC
Quai de de transfert – QT
Valorisation – Valo
Prévention – PREV

Compte-rendu du Bureau Syndical du 15 octobre 2020
2020-10-15_Compte-rendu_Bureau-SyndicalTélécharger
Délibérations du 17 septembre 2020
2020-09-17-061-CMP-ASM-ACCORD-CADRE-TRAITEMENTTélécharger
2020-09-17-062-SUB-DDE-MODIFICATIVE-SUBVENTION-OUTILS-PEDAGOGIQUESTélécharger
2020-09-17-063-ADMIN-AVIS-DEMANDE-DE-PRISE-ENCHARGE-TERRITOIRES-NON-ADHERENTSTélécharger
Délibérations du 18 août 2020
2020-08-18-050-ADMIN-Election-PresidentTélécharger
2020-08-18-051-ADMIN-Fixation-du-nombre-de-Vice-PresidentsTélécharger
2020-08-18-052-ADMIN-Election-des-Vice-PresidentsTélécharger
2020-08-18-053-ADMIN-Fixation-du-nombre-membresTélécharger
2020-08-18-054-ADMIN-Elections-des-membresTélécharger
2020-08-18-055-ADMIN-Delegation-du-Comite-au-PresidentTélécharger
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