Nos délibérations

Les délibérations sont classées par date de séance. Le thème apparaît dans le nom du fichier avec les abréviations suivantes :

Subvention – SUB
Finances – FIN
Administration générale – ADMIN
Ressources  Humaines – RH
Marché – CMP

Recyclerie – REC
Quai de de transfert – QT
Valorisation – Valo
Prévention – PREV

COMPTE RENDU DU BUREAU SYNDICAL DU 18 NOVEMBRE 2021
CR-Bureau-Syndical-2021-11-18Télécharger
DELIBERATIONS DU BUREAU SYNDICAL DU 18 NOVEMBRE 2021
2021-11-086-CMP-ASM-Tout-venant-1Télécharger
2021-11-087-CMP-ASM-acquisition-enginsTélécharger
2021-11-088-PREV-experimentation-oui-pubTélécharger
2021-11-089-SUB-partenariat-UDCCPTélécharger
COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL DU 20 OCTOBRE 2021
CR-Comite-Syndical-2021-10-20Télécharger