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Le Grenelle
Le Sénat adopte le projet de loi Grenelle II - 16/10/2009
Après trois semaines de débat en séance publique, où il a été essentiellement question, au cours de l’examen de près de 900 amendements, de nos territoires, de leur aménagement, de leur équilibre, de...
Loi Grenelle I - 01/10/2009
La loi Grenelle I a été adoptée le 3 août 2009 : loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.
Un nouveau vote quasi-unanime pour la loi Grenelle au Sénat - 20/02/2009
Les sénateurs viennent massivement d’adopter par 312 voix le projet de loi de programme des engagements du Grenelle Environnement, ou « Grenelle 1 », après le vote à la quasi unanimité à l’Assemblée...
Impact du Grenelle - 02/02/2009
Le 21 octobre 2008, l’Assemblée nationale a adopté, en première lecture, le projet de loi de programme de mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement. Cette loi a été évaluée par une...
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